2024 :
FEVRIER
Achat du terrain en agglomération
Eclairage public
Modification des statuts du Syndicat de Voirie de Fougères nord
Validation de la prestation pour étendre la communication communale
Validation de l’organisation de la semaine de 4 jours
Validation des subventions aux associations et aux actions menées par des jeunes
Validation du devis de traitement des biodéchets
Validation du devis d’entretien des installations gaz
Validation du devis Mary pour l’achat d’un siège de bureau
Validation du devis pour déplacement en car aux Floralies
Validation du devis pour établissement de documents d’urbanisme
Validation du devis pour la taille des arbres sur le domaine public
Validation du devis pour l’achat de 2 onduleurs
Validation du devis pour l’internet sécurité et l’intervention Hotline
Validation du projet du pôle adolescent
MARS
Orientation budgétaire 2024
Prime d’inflation
Validation de la convention de formation professionnelle avec le CD
validation du budget de voierie pour 2024
Validation du devis de géomètre pour complément de levé de topographique Validation du devis de modernisation de l’éclairage
Validation du devis de poubelles de tri sélectif pour équiper les salles de location
Validation du devis pour amélioration des rangements de la Mairie
Validation du devis pour l’aménagement du jardin du Presbytère (2)
Validation du devis pour l’aménagement du jardin du Presbytère
Validation du devis pour le concert de fin d’année et fixation du tarif
Validation d’un complément de subvention pour honorer une personne
Vote des taux d’imposition 2024
AVRIL
Acquisition Matériel technique
Eglise indemnité de gardiennage
Etat de notification des produits prévisionnels et des taux d’imposition Fixation du prix de vente du terrain parcelle n°58 section AB
Fixation du prix de vente du terrain parcelle N°276 section AL
Obligation de contrôle de raccordement
Organisation de la journée pour honorer la mémoire du Soldat Wilson
Référent déontologie Validation de réparation de la clôture du terrain des sports
Validation des zones d’accélération de production d’énergie renouvelable
Validation du devis AET TROPEE pour l’éclairage de la salle
Validation du devis du cimetière
Validation du devis ENEDIS pour le raccordement du poste de relèvement
Validation du devis PIC PUB pour encart publicitaire correspondant
Validation du devis pour des entretiens espaces verts
Validation du devis pour la croix blanche du Soldat Wilson (2)
validation du devis pour la croix blanche du Soldat Wilson
Validation du devis pour l’achat de table pour la Salle de la Foucherais
Validation du devis pour l’aménagement du jardin du presbytère
Validation du devis pour le ravalement de la Salle Communale
Validation du devis pour le revêtement de sol pour un logement du presbytère
Validation du devis pour le revêtement de sol pour un logement
Validation du devis pour l’entretien de la chaudière Pôle Enfance
Validation du projet d’aménagement du jardin du presbytère
Validation offre budgétaire pour 3 ans concernant les illuminations
Vote des taux d’imposition
Vote du Budget Primitif 2024 – Budget Commune
Vote du Budget Primitif Assainissement 2024
Vote du Budget Primitif Résidence La Source 2024
Vote du Budget Primitif Résidence La Vallée 2024
Vote du Budget Primitif Résidence Le Clos d’Augustine2024
Vote du Budget Primitif Résidence Les Verriers 2024 Vote du Budget Primitif ZA La Massonnais 2024
Vote du Compte Administratif 2023 – Budget Commune
Vote du Compte Administratif Assainissement 2023
Vote du Compte Administratif Résidence La Source 2023
Vote du Compte Administratif Résidence La Vallée 2023 Vote du Compte Administratif Résidence Le Clos d’Augustine 2023 Vote du Compte Administratif Résidence Les Verriers 2023
Vote du Compte Administratif ZA La Massonnais 2023
Vote du Compte de Gestion 2023 – Assainissement
Vote du Compte de Gestion 2023 – Budget Commune
Vote du Compte de Gestion 2023 – Budget Résidence La Vallée
Vote du Compte de Gestion 2023 – Budget ZA LA MASSONNAIS
Vote du Compte de Gestion 2023 – Résidence La Source
Vote du Compte de Gestion 2023 – Résidence Le Clos d’Augustine
Vote du Compte de Gestion 2023 – Résidence Les Verriers
