2025 :
DECEMBRE
D188_2025 Avis sur les rapports d’activités annuels de SMG eau 35 D187_2025 Validation du rapport d’activités de Fougères Agglomération D189_2025 Validation du rapport d’activités du SICTOM du Pays de Fougères D186_2025 Rapport d’activités du SDE 35
D183_2025 Validation du rapport annuel sur le prix et la qualité des service D184_2025 Renouvellement des conventions de délégation de compétence de Fougères Agglo
D185_2025 Rapport de la CLETC PLU
D179_2025 Horaires d’ouverture de la Mairie
D178_2025 Clôture d’une régie de recettes
D173_2025 Modification budgétaire n°6 – budget Commune
D175_2025 Modification budgétaire n°2 – budget Assainissement
D177_2025 Validation du devis de la maintenance téléphonie et acquisitions D176_2025 Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses D174_2025 Modification budgétaire n°7 – budget Commune
D181_2025 Création d’un poste d’Adjoint administratif principal 1ère classe D182_2025 Création d’un poste d’Animateur au RPE
D180_2025 Validation de la convention RPE entre les communes, et des augmentations
D183_2025 Validation du rapport annuel sur le prix et la qualité des service D184_2025 Renouvellement des conventions de délégation de compétence de Fougères Agglo
D185_2025 Rapport de la CLETC PLU
D179_2025 Horaires d’ouverture de la Mairie
D178_2025 Clôture d’une régie de recettes
D173_2025 Modification budgétaire n°6 – budget Commune
D175_2025 Modification budgétaire n°2 – budget Assainissement
D177_2025 Validation du devis de la maintenance téléphonie et acquisitions D176_2025 Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses D174_2025 Modification budgétaire n°7 – budget Commune
D181_2025 Création d’un poste d’Adjoint administratif principal 1ère classe D182_2025 Création d’un poste d’Animateur au RPE
D180_2025 Validation de la convention RPE entre les communes, et des augmentations
2026 :
JANVIER
JANVIER
D001_2026 Etude du devis présenté par ARBOR étude
D002_2026 Etude des délibérations concernant les reports de crédit D003_2026 Etude de la vente à PRIMAXES
D004_2026 Présentation du devis de modernisation de l’aire de jeux au terrain
D005_2026 Validation des budgets 2026 pour l’espace Ados et l’ALSH D006_2026 Validation du devis SOLUTEL pour la Résidence « Le Clos des Capucines
D007_2026 Amendes de Police – demande de soutien financier pour les aménagements
D008_2026 Diagnostic thermique pour l’école
D002_2026 Etude des délibérations concernant les reports de crédit D003_2026 Etude de la vente à PRIMAXES
D004_2026 Présentation du devis de modernisation de l’aire de jeux au terrain
D005_2026 Validation des budgets 2026 pour l’espace Ados et l’ALSH D006_2026 Validation du devis SOLUTEL pour la Résidence « Le Clos des Capucines
D007_2026 Amendes de Police – demande de soutien financier pour les aménagements
D008_2026 Diagnostic thermique pour l’école
FEVRIER
D009_2026 Débat d’orientations budgétaires 2026
D010_2026 Vote des taux d’imposition 2026
D011_2026 Validation des subventions aux associations
D012_2026 Validation du devis BOITTIN pour la mise en sécurité du vestiaire D013_2026 Consultation SPS pour travaux d’aménagement Avenue du Maine D014_2026 Validation des résultats de l’appel d’offres pour les travaux Avenue du Maine
D015_2026 Validation de la consultation pour l’étude thermique de l’école D016_2026 Attribution de l’aide fonds de concours de fougères Agglomération
D017_2026 Validation d’un forfait pour réfection de chaussée
D018_2026 Validation de l’adressage pour la résidence le Clos des Capucines D019_2026 Validation de la nomination des allées communales
D020_2026 Validation des devis présentés par le syndicat de voierie de Fougères
D021_2026 Validation de la convention territoriale globale 2026-2030 D022_2026 Validation du compte de résultat 2025 pour l’ALSH
D023_2026 Retours du CDG 35 et décisions communales
D010_2026 Vote des taux d’imposition 2026
D011_2026 Validation des subventions aux associations
D012_2026 Validation du devis BOITTIN pour la mise en sécurité du vestiaire D013_2026 Consultation SPS pour travaux d’aménagement Avenue du Maine D014_2026 Validation des résultats de l’appel d’offres pour les travaux Avenue du Maine
D015_2026 Validation de la consultation pour l’étude thermique de l’école D016_2026 Attribution de l’aide fonds de concours de fougères Agglomération
D017_2026 Validation d’un forfait pour réfection de chaussée
D018_2026 Validation de l’adressage pour la résidence le Clos des Capucines D019_2026 Validation de la nomination des allées communales
D020_2026 Validation des devis présentés par le syndicat de voierie de Fougères
D021_2026 Validation de la convention territoriale globale 2026-2030 D022_2026 Validation du compte de résultat 2025 pour l’ALSH
D023_2026 Retours du CDG 35 et décisions communales
MARS
D064_2026 Etude de faisabilité de la Maison CLOSSAIS
D063_2026 Validation du devis de l’entreprise LAMBERT pour la rue de la forêt
D063_2026 Validation du devis de l’entreprise LAMBERT pour la rue de la forêt
D041_2026 Validation de modernisation d’une borne d’éclairage du SDE 35D039_2026 Clôture budgétaire Résidence Le Clos d’Augustine – Affectation du compte