2026 :
FEVRIER
D009_2026 Débat d’orientations budgétaires 2026
D010_2026 Vote des taux d’imposition 2026
D011_2026 Validation des subventions aux associations
D012_2026 Validation du devis BOITTIN pour la mise en sécurité du vestiaire D013_2026 Consultation SPS pour travaux d’aménagement Avenue du Maine D014_2026 Validation des résultats de l’appel d’offres pour les travaux Avenue du Maine
D015_2026 Validation de la consultation pour l’étude thermique de l’école D016_2026 Attribution de l’aide fonds de concours de fougères Agglomération
D017_2026 Validation d’un forfait pour réfection de chaussée
D018_2026 Validation de l’adressage pour la résidence le Clos des Capucines D019_2026 Validation de la nomination des allées communales
D020_2026 Validation des devis présentés par le syndicat de voierie de Fougères
D021_2026 Validation de la convention territoriale globale 2026-2030 D022_2026 Validation du compte de résultat 2025 pour l’ALSH
D023_2026 Retours du CDG 35 et décisions communales
D010_2026 Vote des taux d’imposition 2026
D011_2026 Validation des subventions aux associations
D012_2026 Validation du devis BOITTIN pour la mise en sécurité du vestiaire D013_2026 Consultation SPS pour travaux d’aménagement Avenue du Maine D014_2026 Validation des résultats de l’appel d’offres pour les travaux Avenue du Maine
D015_2026 Validation de la consultation pour l’étude thermique de l’école D016_2026 Attribution de l’aide fonds de concours de fougères Agglomération
D017_2026 Validation d’un forfait pour réfection de chaussée
D018_2026 Validation de l’adressage pour la résidence le Clos des Capucines D019_2026 Validation de la nomination des allées communales
D020_2026 Validation des devis présentés par le syndicat de voierie de Fougères
D021_2026 Validation de la convention territoriale globale 2026-2030 D022_2026 Validation du compte de résultat 2025 pour l’ALSH
D023_2026 Retours du CDG 35 et décisions communales
MARS
D064_2026 Etude de faisabilité de la Maison CLOSSAIS
D063_2026 Validation du devis de l’entreprise LAMBERT pour la rue de la forêt
D063_2026 Validation du devis de l’entreprise LAMBERT pour la rue de la forêt
D041_2026 Validation de modernisation d’une borne d’éclairage du SDE 35D039_2026 Clôture budgétaire Résidence Le Clos d’Augustine – Affectation du compte
D035_2026 Vote du Budget Primitif 2026 – Résidence La SourceD036_2026 Budget Résidence Le Clos des Capucines – Vote du compte financier
AVRIL
D068_2026 Délégations consenties au Maire par le Conseil municipal D069_2026 Création des commissions communales et désignation des membres
D071_2026 Désignation du délégué au Syndicat Départemental d Energie 35 D072_2026 Désignation des délégués au Syndicat de Voierie de Fougères Nord
D079_2026 Désignation d un délégué au Comité National d Action Social D080_2026 Désignation d un délégué à l ADMR
D083_2026 Délégations consenties au Maire par le Conseil municipal erreur m
D085_2026 Vote du Budget Primitif 2026 ZA La Massonnais erreur matérielle
D087_2026 Vote du Budget Primitif 2026 Assainissement erreur matérielle D089_2026 Validation des devis de l entreprise CORVAISIER erreur matérielle
D090_2026 Validation du devis de l entreprise AET erreur matérielle suite à D091_2026 Validation des devis de lentreprise SAUCET erreur matérielle sui D092_2026 Contrôle de raccordement des eaux usées erreur matérielle suite à
D093_2026 Validation du Règlement intérieur du Conseil Municipal erreur mat
D094_2026 Nomination d un représentant pour Destination Fougères erreur D095_2026 Validation pour la liste constituant le CCID erreur matérielle su D096_2026 Validation du nom pour le nouveau parking erreur matérielle suit D097_2026 Validation le logo pour la Médiathèque erreur matérielle suite à D098_2026 Nomination des noms pour la Résidence Azur erreur matérielle sui
D085_2026 Vote du Budget Primitif 2026 ZA La Massonnais erreur matérielle
D087_2026 Vote du Budget Primitif 2026 Assainissement erreur matérielle D089_2026 Validation des devis de l entreprise CORVAISIER erreur matérielle
D090_2026 Validation du devis de l entreprise AET erreur matérielle suite à D091_2026 Validation des devis de lentreprise SAUCET erreur matérielle sui D092_2026 Contrôle de raccordement des eaux usées erreur matérielle suite à
D093_2026 Validation du Règlement intérieur du Conseil Municipal erreur mat
D094_2026 Nomination d un représentant pour Destination Fougères erreur D095_2026 Validation pour la liste constituant le CCID erreur matérielle su D096_2026 Validation du nom pour le nouveau parking erreur matérielle suit D097_2026 Validation le logo pour la Médiathèque erreur matérielle suite à D098_2026 Nomination des noms pour la Résidence Azur erreur matérielle sui
D099_2026 Budget Communal Vote du compte financier unique 2025 erreur mat
D100_2026 Budget Résidence La Vallée Vote du compte financier unique 2025
D100_2026 Budget Résidence La Vallée Vote du compte financier unique 2025